Qui vote ?

étudiants, doctorants, personnels biatts, enseignants, enseignants-checheurs, personnels des labos, personnels hébergés sont appelés à voter

Personnels et étudiants : Je vote si je suis inscrit sur les listes électorales

Qui est électeur ?

Je suis	Je vote pour
	CA et CFVU	CR	Conseil d’école
			INP-ENSIACET	INP-ENSEEIHT
Professeur des universités Directeur de recherche^()*	Collège A	Collège A	Collège A	_
(Sur demande) Enseignant-chercheur contractuel : PR PAST, PR invité Enseignant-chercheur ou enseignant titulaire extérieur
Maître de conférences Professeur agrégé, professeur certifié Professeur d’EPS Conservateur des bibliothèques Chargé de recherche ^()* CDI avec fonctions d'enseignement ou d’enseignement et de recherche CDI sur des emplois vacants de professeurs du 2nd degré	Collège B	Collèges B, C, D, E, F en fonction du diplôme	_	Collège B
(Sur demande) Enseignant stagiaire Enseignant-chercheur contractuel : MCF PAST, MCF invités, ATER, Doctorant contractuel avec charge d’enseignement (DCCE), CDD avec charge d’enseignement et de recherche, lecteurs, chargés d’enseignement vacataires Enseignant contractuel en CDD du 2nd degré Personnel de recherche contractuel Enseignant-chercheur ou enseignant titulaire extérieur
Personnel BIATSS titulaire et contractuel (ITRF, AENES, BIB) Personnel ITA titulaire et contractuel Apprenti	Collège BIATSS	Collèges B, C, D, E, F en fonction du diplôme	_	_
Étudiant Apprenti Personne bénéficiant de la formation continue	Collège des usagers	_	_	_
(Sur demande) Auditeur		_
Doctorant Doctorant contractuel sans charge d’enseignement		Collège des usagers	_	_

(*) Personnels des ONR affectés à une UMR hébergée dans les locaux de Toulouse INP

Annexe I - Conditions d'inscription sur les listes électorales

Publié le 22 avril 2024

Listes électorales

Les listes électorales des personnels et des usagers sont en ligne sur Mercure.

Rq : Les personnels hébergés du laboratoire LAPLACE peuvent consulter la liste électorale sur l'intranet du LAPLACE.

Je consulte les listes électorales.

Demande de rectification des listes électorales pour les inscrits d'office (avant le 27 mai 2024 - 12h)

Je constate que je remplis bien les conditions ci-après mais que je ne figure pas sur la liste électorale.

Je télécharge le formulaire et je le renvoie renseigné, daté et signé à elections.inp @ toulouse-inp.fr (elections.inp @ toulouse-inp.fr) au plus tard le 27 mai 2024 - 12h.

INSCRITS D’OFFICE

Personnels

Conditions

- Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires : PR, PR surnombre, MCF, PRAG, PRCE, PROF EPS …

- BIATSS, personnels des bibliothèques titulaires

- être en position d’activité dans l'établissement

- accueilli en détachement

- être mis à disposition

- ne pas être en congé de longue durée (CLD), en disponibilité ou congé parental

- CDI recrutés pour exercer des fonctions d’enseignement ou d’enseignement et de recherche

- CDI recrutés sur des emplois vacants de professeurs du 2nd degré

- Exercer des fonction d’enseignement ou d’enseignement et de recherche

- Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

- Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE EN COURS

- BIATSS stagiaires

- Contractuels non enseignants : CDI et CDD

- affecté dans l'établissement

- être en fonction à la date du scrutin

- pour une durée minimum de 10 mois

- assurer un service au moins égal à un mi-temps

- ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles

- Personnels de recherche : DR, CR, personnels ITAR

- Personnels de recherche contractuels recrutés par l’établissement en CDI

- affecté à une unité de recherche hébergée dans les locaux de Toulouse INP

- Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence ou effectuer en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein

- Étudiants

- Apprentis

- Personnes bénéficiant de la formation continue

- Doctorants contractuels sans charge d’enseignement

- Être régulièrement inscrit en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours

Les doctorants contractuels qui accomplissent un service d’enseignement au moins égal au tiers des obligations d’enseignement de référence qui ne demandent pas à être inscrit dans le collège B sont inscrits d’office dans le collège des usagers.

Demande d'inscription sur les listes électorales pour les non-inscrits d'office (avant le 22 mai 2024 - 12h)

Je constate que je remplis bien les conditions ci-après et je souhaite m'inscrire sur la liste électorale.

Je télécharge le formulaire et je le renvoie renseigné, daté et signé à elections.inp @ toulouse-inp.fr (elections.inp @ toulouse-inp.fr) au plus tard le 22 mai 2024 - 12h.

SUR DEMANDE

Personnels	Conditions
- Enseignants-chercheurs stagiaires - Contractuels enseignants : PR PAST, MCF PAST, PR invités et MCF invités, ATER, Doctorants contractuels avec charge d’enseignement (DCCE), CDD avec charge d’enseignement, lecteurs, chargés d’enseignement vacataires	- exercer des fonctions à la date du scrutin - effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE EN COURS
Cas particulier : Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires EXTÉRIEURS à l’établissement	- exercer des fonctions à la date du scrutin - effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE EN COURS
Personnels de recherche contractuels recrutés par l’établissement en CDD (ex : les post-doctorants)	-Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence ou effectuer en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein
- Auditeurs	- être régulièrement inscrit à ce titre - suivre les mêmes formations que les étudiants

Publié le 22 avril 2024

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Listes électorales

Listes électorales

Demande de rectification des listes électorales pour les inscrits d'office (avant le 27 mai 2024 - 12h)

INSCRITS D’OFFICE

Demande d'inscription sur les listes électorales pour les non-inscrits d'office (avant le 22 mai 2024 - 12h)

SUR DEMANDE

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